Bonjour,
À partir du 25 juin 2025, vous devrez disposer d’une offre active aux Pays-Bas, en plus des exigences de mise en vente existantes, pour pourvoir inscrire de nouveaux produits au programme Expédié par Amazon Pan-Européen.
Le programme Expédié par Amazon Pan-Européen vous permet d’économiser jusqu’à 53 % sur vos frais d’expédition et d’augmenter vos ventes jusqu’à 30 %. Si vous avez activé l’Allemagne comme l’une de vos destinations d’affectation de stock requises, vous paierez les frais d’expédition locaux pour vos commandes passées aux Pays-Bas.
Immatriculation à la TVA aux Pays-Bas pour les ventes Expédié par Amazon Pan-Européen
Si votre entreprise est établie dans l’Union européenne, il peut vous être demandé de prouver votre immatriculation à la TVA sur les ventes livrées à des clients aux Pays-Bas depuis un autre pays de l’Union européenne soit via votre déclaration d’inscription au guichet unique de l’Union européenne, soit par l’intermédiaire d’un numéro d’immatriculation à la TVA néerlandaise. Si vos ventes annuelles issues de commandes livrées dans l’UE sont inférieures à 10 000 €, vous pouvez être éligible à l’inscription à la TVA dans le pays d’implantation.
Si votre entreprise est établie en dehors de l’UE, Amazon comptabilisera la TVA sur les ventes livrées aux clients dans l’UE, et il n’est pas tenu de s’inscrire à la TVA aux Pays-Bas.
Remarque : les informations fournies ci-dessus ne constituent pas un conseil fiscal. Nous vous recommandons de contacter votre conseiller fiscal concernant votre cas particulier.
Exigences à venir pour les offres Expédié par Amazon Pan-Européen existantes
Plus tard cette année, vous devrez mettre en vente vos offres Expédié par Amazon Pan-Européen existantes aux Pays-Bas pour rester dans le programme Expédié par Amazon Pan-Européen. Nous vous enverrons un rappel au moins 30 jours avant que cette exigence ne prenne effet.
Cliquez sur le lien ci-dessous pour consulter la liste des offres existantes du programme Expédié par Amazon Pan-Européen que vous devrez mettre en vente aux Pays-Bas dans le courant de l’année.
Vérifiez vos offres affectées.
Pour plus d’informations sur les exigences en matière de mises en vente et sur les exemptions, consultez la page sur l’inscription de produits au programme Expédié par Amazon Pan-Européen.
Pour plus d’informations sur les obligations en matière de TVA, consultez la page d’information sur la TVA européenne.
L’équipe Expédié par Amazon