RSGP Amazon : Tout comprendre de la nouvelle règlementation

Action requise Fournir des informations de conformité RSGP

Bonjour Vendeur Amazon,

Vos produits mis en vente risquent d’être désactivés en raison de l’absence d’informations de conformité. Effectuez les actions requises ci-dessous avant le 13 décembre 2024 pour éviter tout impact sur vos produits mis en vente.

Pour consulter la liste complète des produits mis en vente à risque et fournir les informations requises, accédez à la section Politique de conformité des produits de la page État du compte. La validation de vos informations peut prendre entre deux et sept jours.

Quelle en est la raison ?

Nous prenons cette mesure, car pour certains de vos produits, certaines informations de conformité requises sont manquantes. Le RSGP introduira à partir du 13 décembre 2024 des exigences pour la plupart des produits de consommation non alimentaires proposés à la vente dans l’UE. Pour en savoir plus, consultez notre page d’aide Règlement sur la sécurité générale des produits (RSGP). Nous nous sommes appuyés sur une combinaison de moyens automatisés et de contrôles menés par des personnes expérimentées pour identifier ce problème et prendre cette décision.

Comment éviter la désactivation des produits mis en vente ?

Pour éviter la désactivation de produits mis en vente, fournissez les informations de conformité requises en cliquant sur Soumettre en regard du produit mis en vente à risque dans la section Politique de conformité des produits de votre page État du compte et suivez les instructions fournies. Vous devez résoudre ces demandes de conformité avant le 13 décembre 2024.

Certaines exigences de conformité peuvent prendre quelques semaines à être remplies. Nous vous recommandons donc d’agir le plus rapidement possible pour éviter tout impact sur vos produits mis en vente.

  • Informations sur la personne responsable : Nommez une personne responsable établie dans l’Union européenne pour vos produits non alimentaires, mettez à jour l’étiquetage de vos produits et affichez les informations figurant sur vos produits mis en vente.
  • Informations sur le fabricant : Affichez les coordonnées du fabricant dans vos produits mis en vente et mettez à jour l’étiquetage de vos produits en conséquence.
  • Avertissement et informations de sécurité : Assurez-vous que vos produits non alimentaires répondent à toutes les exigences d’étiquetage et de traçabilité, et mettez à jour vos produits mis en vente en conséquence.

Pour connaître les exigences détaillées, consultez la page d’aide Soumettre les informations sur le fabricant, la personne responsable et les informations d’avertissement et de sécurité.

Vous trouverez ci-dessous des exemples de vos produits mis en vente affectés, pour lesquels vous devez effectuer une ou plusieurs des actions ci-dessus :

ASIN SKU Titre Ventes à risque


XXXX XXX XXX
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Pour consulter la liste complète des produits mis en vente affectés, triés par volume de ventes, accédez à la section Conformité réglementaire de la page État du compte.

Si vous ne souhaitez pas continuer à vendre les produits concernés dans nos boutiques européennes, vous pouvez clôturer le produit mis en vente depuis votre tableau de bord Gestion du stock.

Vos produits mis en vente risquent-ils d’être désactivés par erreur ?

Si vous pensez que les exigences de conformité ne s’appliquent pas à vos produits, contactez le Support aux partenaires de vente. Vous devez fournir une explication du problème, le nom de la marque et la liste des ASIN dans un fichier Excel.

Que se passe-t-il si les informations requises ne sont pas fournies ?

Si vous ne résolvez pas les exigences de conformité des produits en attente avant le 13 décembre 2024, nous pouvons supprimer les produits mis en vente concernés.

Les exigences du fabricant ainsi que les exigences en matière d’avertissements et de sécurité peuvent être résolues par d’autres partenaires de vente proposant le produit. Toutefois, nous vous recommandons de répondre à ces demandes de conformité dès que possible afin d’éviter tout impact sur vos produits mis en vente.

Nous pouvons vous aider.

Si vous avez d’autres questions, Contactez-nous.

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